http://www.chateau-de-sellieres.net/ fr http://www.chateau-de-sellieres.net/IMG/ruboff0.gif http://www.chateau-de-sellieres.net/ http://www.chateau-de-sellieres.net/Par-courrier.html 2006-10-01 22:46:01 E.A.R.L. Château de Sellières <br />Service Client, <br />Rue des Grangettes <br />39570 PERRIGNY Webmestre 2006-10-01T20:46:01Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Contact-electronique.html 2006-10-01 22:45:35 Vous pouvez nous joindre par courriel via le formulaire de cette page Webmestre 2006-10-01T20:45:35Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Contact-telephonique.html 2006-10-01 22:44:59 Pour tout renseignement téléphonique, vous pouvez nous joindre au : <br />+33 (0)384 86 11 11 Webmestre 2006-10-01T20:44:59Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Foire-de-Colmar,12.html 2006-09-16 00:00:00 A l'occasion de la journée européenne du patrimoine, l'équipe du Château de Sellières sera heureux de pouvoir vous faire découvrir les caves, les vignes et sa production. <br />Pensez à inscrire cette journée dans votre agenda. <br />A bientôt, Le châtelain 2006-09-15T22:00:00Z text/html fr Le châtelain http://www.chateau-de-sellieres.net/Mentions-legales.html 2006-08-22 19:00:00 Présentation du site <br />www.chateau-de-sellieres.net est édité en français par la société Château de Sellières S.A.R.L., au capital de 10.000€, propriétaire et exploitante des vignes du Château de Sellières, situées dans le Jura. <br />Renseignements juridiques concernant Château de Sellières S.A.R.L. : ; SIRET : ; 44136228200010 ; Code activité : ; 513J - Commerce de gros de boissons ; Siège social : ; Rue des Grangettes <br />39570 Perrigny <br />France ; Dirigeants : ; Monsieur Stéphane PERNET (...) Webmestre 2006-08-22T17:00:00Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Article-23-Informatique-et.html 2006-08-22 15:48:18 Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société E.A.R.L. Château de Sellières intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. <br />Le consommateur peut écrire à la société E.A.R.L. Château de Sellières dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer (...) Webmestre 2006-08-22T13:48:18Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Article-22-Loi-applicable.html 2006-08-22 15:47:42 Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société E.A.R.L. Château de Sellières pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, e consommateur pourra déposer une réclamation auprès de E.A.R.L. Château de Sellières, via sa boîte de dialogue (...) Webmestre 2006-08-22T13:47:42Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Article-21-Titre.html 2006-08-22 15:47:10 En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants. Webmestre 2006-08-22T13:47:10Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Article-20-Non-renonciation.html 2006-08-22 15:46:40 Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. Webmestre 2006-08-22T13:46:40Z text/html fr Webmestre http://www.chateau-de-sellieres.net/Article-19-Non-validation.html 2006-08-22 15:46:03 Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. Webmestre 2006-08-22T13:46:03Z text/html fr Webmestre